POLICE RURALE

ONU : limiter les naissances pour sauver la planète… 18.11.2009 Comment réduire les gaz à effets de serre, modifier la manière dont l’humanité s’adapte à la hausse du niveau des mers, aller vers la décroissance qu’impose la réponse de l’humanité aux changements...

A ce jour, les seuls moyens de contestation ayant une réelle efficacité sont les "vices de procédure". Maitre Bem en explique les tenants et aboutissants sur son blog juridique : "Au moment où une infraction constatée entraîne un retrait de points, son...

Merci Monsieur le Député de soutenir les policiers et Gendarmes Français . Lu pour vous sur le blog du député Jean-françois GONNOT (UPM) Lundi 16 novembre 2009 QUAND LES RAPPEURS DERAPENT Il y a quatre ans, quand j’ai lancé ce blog, mon premier article...

Le football gaélique Le football gaélique est le sport le plus populaire en Irlande , avec environ 250 000 joueurs (hommes et femmes confondus). La première mention écrite de ce sport date de 1527, et la première rencontre enregistrée a eu lieu en 1712...

Une cheminée pour chauffer la maison./SIPA EXCLUSIF - Pour les foyers modestes, une aide afin d’améliorer l’isolation des habitats est à l’étude... Isoler les fenêtres et réchauffer les cœurs. Secrétaire d’Etat chargée du Développement durable , Valérie...

Question orale sans débat n° 0625S de M. Yannick Bodin (Seine-et-Marne - SOC) publiée dans le JO Sénat du 17/09/2009 - page 2182 M. Yannick Bodin attire l’attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme...

Le conseil d'Etat vient de trancher : les automobilistes privés de recours contre un retrait de permis faute d'en avoir été informés à temps car le courrier avait été envoyé à une mauvaise adresse pourraient se voir rétablir dans leurs droits. «Les cas...

.....c'est peut-être illégal en fonction de la date d'obtention de votre permis de conduire .... "Si vous êtes contrôlés, par un radar automatique ou par des agents de la force publique, pour excès de vitesse, vous devez régler rapidement l'amende correspondante....

Les avocats veulent saisir l'occasion de la réforme de l'instruction pour s'imposer dans la garde à vue. Pour se faire entendre, ils envisagent cette fois d'invoquer la nullité de toutes les gardes à vue dans lesquelles le prévenu n'aurait pas pu se faire...

source: France Info Le bâtonnier de Paris, qui représente 21.000 avocats, appelle l’ensemble de la profession à faire annuler toutes les procédures de garde à vue prises par la police. Des gardes à vue qui seraient toutes illégales, depuis un arrêt de...